Marque renouvelée - Marque en vigueur

CF CHARLES FRERES
ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1397391
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2027
CF CHARLES FRERES de ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES

Présentation de la marque CF CHARLES FRERES

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CF CHARLES FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES domicilié(e) LA LICHÈRE - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 500 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque CF CHARLES FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 18 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CF CHARLES FRERES arrivera à expiration en date du 4 mars 2027.

ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MIXACIDE , FLEURIMIX


ETABLISSEMENTS CHARLES FRERES, Société Anonyme - LA LICHÈRE - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 584500185


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336960 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation n°2075456 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631279 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Machines et appareils pour l'industrie alimentaire, en particulier viandes, salaisons, volailles.Boyaux pour la charcuterie. Salaisons, viandes, volailles, gibiers et tous produits de charcuterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.